Que veut dire KYC et quel est son rôle dans le marché des cryptomonnaies ?

Qu'est-ce que le KYC ?

Dans la finance traditionnelle, et plus particulièrement dans le secteur de l'investissement, le KYC est un instrument couramment utilisé. Certains services financiers nécessitent une procédure de vérification des informations personnelles de leurs clients. Ces informations peuvent inclure les données personnelles du client comme son nom, prénom et date de naissance mais également des informations relatives aux connaissances en matière d'investissement, à la tolérance au risque, et plus largement, à la situation financière du client.

Ce mécanisme de vérification mis en place a pour objectif de s'assurer que les utilisateurs ne recourent pas à des services financiers pour potentiellement détourner et blanchir de l'argent, de corrompre ou de financer le terrorisme.

En fonction des services que vous souhaitez utiliser auprès d'une institution financière, la procédure de KYC peut être plus ou moins importante.

L'utilisation du KYC dans le secteur des cryptos

Si le KYC est un processus standard dans la finance traditionnelle, son utilisation tant à augmenter dans la sphère crypto. En effet, le recours au KYC dans le marché des cryptomonnaies augmente à mesure que la réglementation financière du secteur des cryptomonnaies évolue. Ce processus de vérification s'est étendu dans le secteur des cryptomonnaies suite à des craintes d'utilisations illicites des devises numériques.

Pour opérer dans certains pays d'Europe, la France par exemple, les plateformes d'échanges de cryptomonnaies, comme Binance, ont pour obligation de vérifier l'identité de ses clients via une procédure de KYC.

Forme du KYC dans le secteur des cryptomonnaies

Nous l'avons vu, certaines institutions financières réglementées sont obligées de collecter et vérifier les informations de leurs clients via le mécanisme de KYC.

Dans le cadre des cryptomonnaies, le KYC peut se faire en plusieurs étapes en fonctions des services que le client souhaite utiliser sur la plateforme. Autrement dit, pour débloquer certaines fonctionnalités spécifiques, il faudra renseigner davantage d'informations personnelles.

De manière générale, une plateforme d'échange de cryptomonnaies demandera à ses clients de fournir :

- des informations personnelles comme le nom, prénom et date de naissance.

- des documents d'identité comme une carte d'identité, un passeport ou encore un permis de conduire.

- une vérification biométrique au travers d'une photo de votre visage ou d'un selfie vidéo

- une preuve de votre résidence principale via une facture de télécommunication, d'extrait de compte bancaire, ou d'autres documents.

- des réponses à un questionnaire comprenant, entre autres, le métier exercé, l'origine des fonds, la finalité de l'investissement.

Ces processus obligatoires sont susceptibles de changer en fonction de l'évolution des règlementations entourant le marché des cryptomonnaies.

Cadre législatif relatif au KYC en Europe

En Europe, la procédure de KYC était principalement définie par le Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l'Union européenne et par la Directive sur les services de paiement (DSP2).

Il existe aussi une réglementation au niveau européen en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. La directive (UE) 2018/843 du Parlement européen et du Conseil, dite "directive anti-blanchiment", est la réglementation principale en la matière. Cette directive vise à renforcer la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme en établissant des exigences pour les entreprises en matière de vérification de l'identité des clients et de détection et de signalement des opérations suspectes.

Depuis 2020, l'Union européenne travaille sur un projet de loi appelé « Markets in Crypto-Assets » ou MiCA visant à réguler les aspects entourant l'investissement dans les cryptomonnaies ainsi que leurs différentes utilisations. Ce projet de loi vise notamment à protéger les utilisateurs, à identifier les différentes classes de cryptomonnaies et lutter contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme par la mise en place d'un KYC.

Est-il possible d'acheter de la crypto sans KYC ?

Il est possible d'acheter des cryptomonnaies sans KYC, en passant par des acteurs financiers centralisés qui n'en exigent pas. Mais ces derniers ont tendance à se conformer aux nouvelles règlementations afin de proposer leur service de manière légale et imposent de plus en plus de vérifier son identité par une procédure de KYC.

Une autre possibilité est de recourir à des services décentralisés qui ne nécessitent aucune vérification d'identité. Si cela est un bon choix pour protéger vos données privées, vos fonds ne dépendront d'aucune autorité financière régulée.

L'équilibre entre sécurité et vie privée dans le secteur des cryptomonnaies se cherche. Il est important de comprendre que recourir à un service décentralisé qui n'impose pas de KYC, c'est principalement prendre le risque de perdre la totalité de ses fonds, dans le cas où un évènement malencontreux intervient. Dans un tel cas, il est impossible de se retourner vers un acteur pour tenter de récupérer ses fonds.

Mais cela peut également être le cas avec une plateforme centralisée. Un KYC ne garantit en rien que vos fonds seront protégés. Il se peut qu'une plateforme soit réglementée, mais gérée par un acteur mal intentionné. On se rappelle tous de l'affaire FTX…